L’IP Box est un avantage fiscal indéniable, donc incontournable pour les entreprises innovantes. À la clé? De belles économies au présent, mais aussi… au passé! En effet, le dispositif est rétroactif, mais à condition de connaître une astuce clé. Vous savez quoi? On vous donne le truc.
Faut-il encore le rappeler? Grâce à l’IP Box, vous pouvez réduire immédiatement votre impôt sur les sociétés (IS), sans limites d’économie et quel que soit votre secteur d’activité. Au lieu du taux normal d’IS de 25%, votre société bénéficie d’une imposition préférentielle de 10% sur les revenus nets attribuables aux propriétés intellectuelles. Vous allégez donc votre note fiscale, tout en améliorant votre résultat net, en soulageant votre trésorerie et en consolidant votre avantage concurrentiel. En prime, c’est cumulable avec d’autres aides, comme le crédit d’impôt recherche (CIR) ou le régime d’intégration fiscale. Cerise sur le gâteau, ce n’est pas trop tard pour 2023, mais aussi (peut-être) pour vos exercices antérieurs. Explication.
Rétroactivité, vraiment?
Oui, comme pour le CIR d’ailleurs, vous pouvez profiter de l’IP Box rétroactivement. Qu’est-ce que cela signifie? Vous avez la possibilité de demander l’application des avantages fiscaux pour des exercices antérieurs. Bien entendu, cette «facilité» fiscale est encadrée par certaines conditions, dont le fait de pouvoir remonter jusqu’à trois années en arrière. Mais ce n’est pas tout… Pour bénéficier de la rétroactivité, encore faut-il avoir pris une «option fiscale», c’est-à-dire «choisir» d’appliquer le régime IP Box pour l’exercice concerné. Bref, mettre en place notre «astuce»!
L’astuce: protéger, aujourd’hui, un passé futur
En réalité, le principe de rétroactivité repose sur la possibilité de «rectifier» les montants déclarés antérieurement. Or, on ne peut rectifier que ce qui existe. Prenons un exemple: cette année, vous n’avez pas le temps ou rencontrez des difficultés à mettre en œuvre l’IP Box, vous décidez alors de ne rien faire. Mauvaise idée, car vous perdez le droit à la rétroactivité! Voilà pourquoi nous vous conseillons de déclarer, au minimum, un montant de 0 euro. Grâce à cette «astuce», vous pourrez rectifier ce montant dans un délai de trois ans, afin de refléter la valeur réelle de votre propriété intellectuelle.
Devenez acteur de votre optimisation fiscale grâce à l’IP Box. Ne cherchez plus le réalisateur de votre succès, MoneyOak vous accompagne de A à Z. On en parle?
