L’IP Box vous permet de payer moins d’impôts. C’est l’avantage clé du dispositif, mais c’est loin d’être le seul… On vous livre 7 objectifs moins connus de l’IP Box, qui pourraient transformer votre vision de l’innovation et de la fiscalité.
1. Booster l’innovation et la R&D made in France
L’IP Box ne se contente pas d’alléger la charge fiscale des entreprises, il les encourage à investir davantage dans la recherche et le développement sur le territoire national. De ce fait, c’est un levier essentiel pour favoriser la création et l’exploitation d’actifs de propriété intellectuelle (PI) innovants.
2. Muscler la compétitivité des entreprises françaises
Dans un monde économique ultra-concurrentiel, l’IP Box offre un avantage fiscal crucial aux entreprises tricolores innovantes. Le régime fiscal leur permet ainsi de rester compétitives sur le plan international.
3. Valoriser la propriété intellectuelle
Au-delà des économies fiscales, l’IP Box incite les dirigeants d’entreprise à protéger et à exploiter leurs innovations, via des brevets, des logiciels et autres actifs de PI. Grâce au dispositif, ces actifs immatériels peuvent être valorisés et monétisés en France.
4. Lutter contre l’évasion fiscale et la fuite des capitaux
En offrant un cadre fiscal avantageux à la France, l’IP Box dissuade la délocalisation des actifs de PI vers des pays plus attractifs fiscalement. C’est donc un levier clé pour garder les bénéfices générés par la R&D, souvent soutenue par des fonds publics (CIR, etc.), sur le sol français.
5. Aligner la fiscalité française sur les standards internationaux
L’IP Box n’est pas un ovni fiscal: ce régime européen répond aux recommandations de l’OCDE et de l’UE (ratio Nexus), renforçant ainsi l’attractivité de la France pour les investissements et les activités de R&D et d’innovation.
6. Compléter l’écosystème des aides à l’innovation
L’IP Box ne fait pas cavalier seul. Bien au contraire, il peut être activé en synergie avec d’autres dispositifs, comme le Crédit Impôt Recherche (CIR) et le Crédit Impôt Innovation (CII). L’IP Box contribue donc à offrir un soutien fiscal tout au long du cycle d’innovation, de la R&D initiale à la commercialisation des actifs de PI.
7. Soutenir des secteurs stratégiques
Depuis 2019, le régime IP Box concerne les logiciels. Une aubaine pour le numérique et pour toutes entreprises innovantes, qui investissent dans les programmes informatiques. Au final, cette mesure encourage l’innovation dans d’autres domaines clés, comme les biotechnologies ou les technologies vertes.
L’IP Box va bien au-delà d’une simple optimisation fiscale. C’est un levier de croissance et d’innovation pour votre entreprise. Prêt à exploiter tout son potentiel? Chez MoneyOak, nous vous guidons dans cette aventure fiscale et innovante. On en parle?
