Dans une économie mondialisée, les entreprises sont plus mobiles et la diffusion des connaissances plus rapide que jamais, mettant les pays et les entreprises innovantes en concurrence directe. Voilà pourquoi vous avez intérêt à revoir votre approche des droits de propriété intellectuelle à la lumière de l’IP Box !

La mondialisation met les entreprises au défi de la compétitivité internationale, tout comme les États, attachés à valoriser leurs industries, compétences et ressources. Dans ce contexte, l’innovation joue un rôle central ! Et qui dit innovation, dit régimes IP Box. En effet, ces dispositifs contribuent à stimuler la création et la protection de propriété intellectuelle, avec des effets significatifs sur la dynamique industrielle et le transfert de technologie au sein d’un pays. Autrement dit, les régimes IP Box pèsent sur la compétitivité entre nations et peuvent mener à une concentration de l’innovation et de la technologie dans certains secteurs, régions ou pays. Mais revenons-en aux atouts…

IP Box, accélérateur de l’innovation

Le premier avantage est évident : un gain fiscal conséquent, via des taux d’imposition avantageux, qui permet aux entreprises innovantes de valoriser leurs actifs incorporels, de générer des revenus supplémentaires et de renforcer leur position sur le marché. C’est le début d’un cercle vertueux, puisque cela va les encourager à investir davantage dans la recherche et le développement (R&D). Cette hausse des investissements dans la R&D va ruisseler et booster la création de centres de R&D et de partenariats entre entreprises et universités, renforçant les liens entre le secteur privé et académique. Par ailleurs, cela encourage les transferts et la diffusion des technologies et des connaissances. Au final, c’est tout le tissu industriel qui en récolte les fruits. Mais la gestion de la propriété intellectuelle n’est pas la même partout…

Des différences entre pays

Aux États-Unis, par exemple, la stratégie de gestion de la PI est axée sur la protection par anticipation. Les entreprises cherchent donc à protéger leurs innovations avant même leur commercialisation, menant à des investissements massifs dans la R&D et des dépôts de brevet précoces. En Asie, plus particulièrement en Chine, on observe aussi une gestion agile de la propriété intellectuelle et une volonté de saisir au plus vite les opportunités du marché. Les entreprises sont donc souvent en mesure de commercialiser rapidement leurs innovations, comme cela a été le cas pour la 5G. Par contre, en Europe, notamment en France, la tendance est généralement de financer la R&D jusqu’à la fin du projet avant de déposer un brevet. Résultat ? Cela peut entraîner des retards dans la protection de la PI et exposer les entreprises à un risque de dépassement par la concurrence, avant même le dépôt du brevet.

Cap sur l’IP Box

Voilà pourquoi les entreprises françaises et européennes ont intérêt à prendre davantage conscience de la valeur de leur propriété intellectuelle en amont, et à revoir leur approche de protection de la PI. Comment ? En profitant, au plus tôt, d’un dispositif avantageux comme l’IP Box pour les brevets déposés et les logiciels protégés par les droits d’auteur. Une fois cette étape clé franchie, il reste un défi à relever, celui de sa relative complexité administrative. Pour maximiser les avantages à long terme de l’IP Box, tout en atténuant les risques potentiels, un seul conseil prévaut : confiez la mise en œuvre de l’IP Box à des pros.

Chez MoneyOak, nous maîtrisons le sujet. Nos outils technologiques, notre expertise et nos compétences humaines se mettent au service de votre optimisation fiscale. On en parle ?