Dès la première année, le régime IP Box porte ses fruits. Mais le dispositif est loin d’être un «one-shot» fiscal… Au contraire, il révèle son potentiel au fil des millésimes, lorsque vous êtes correctement accompagné. L’IP Box mérite patience et expertise, comme un bon vin.

Nul ne s’improvise pas viticulteur. Pour le régime IP Box, c’est pareil, alors l’essentiel est d’être bien accompagné. Ce dispositif exige une expertise pointue et multidisciplinaire, et une connaissance fine des rouages du mécanisme. Avec les bons experts à vos côtés, vous savourez ses avantages dès la première année, tout en posant les bases d’une optimisation, qui se renforce cru après cru.

Année 1, votre premier millésime fiscal

La première année, pas de révolution, il faut souvent agir vite et sécuriser votre bénéfice fiscal sur le passé. Concrètement, cela signifie travailler avec vos éléments en l’état: vos propriétés intellectuelles (PI) déjà identifiées, vos contrats tels quels, la clé analytique actuelle, mais aussi toutes les dépenses comptabilisées selon votre approche actuelle. Vous réalisez déjà des économies fiscales, mais une question s’impose: pourquoi ne pas aller plus loin?

À partir de l’année 2, le «vieillissement» maîtrisé

Après le premier cru, vous allez découvrir que le dispositif IP Box a beaucoup plus à offrir, notamment parce que votre investissement en temps est dérisoire par rapport aux bénéfices fiscaux obtenus. Devant ce potentiel, optimiser devient une évidence.

Mais, pour atteindre un rythme de croisière optimal, il faut compter en moyenne 3 à 5 ans. En effet, l’optimisation de votre approche IP Box se construit par étapes, en affinant progressivement chaque paramètre pour révéler le meilleur de votre patrimoine innovant. Comment? Voici quatre leviers pour une montée en puissance structurée.

1. Étoffer votre «cave» de propriété intellectuelle
   Au fil de l’accompagnement, de nouveaux logiciels, brevets ou innovations sont mis en lumière. Des actifs, dont vous ne soupçonniez peut-être pas la valeur fiscale, alors qu’ils sont éligibles à l’IP Box.
2. Raffiner le suivi pour en extraire la quintessence
   Avec plus de temps, il devient possible de mettre en œuvre un suivi analytique plus fin de vos coûts et dépenses, afin d’accroître la quote-part éligible. La précision augmente, la qualité de votre approche aussi.
3. Sécuriser contractuellement vos «millésimes»
   Pour protéger vos innovations, il faut également passer en revue vos contrats, afin de renforcer certaines clauses indispensables, relatives à la titularité de la PI, la contribution à l’innovation, les méthodes de valorisation ou encore la localisation des actifs.
4. Structurer votre domaine
   Plus en profondeur encore, il reste des marges d’optimisation. Cela se traduit par une meilleure organisation interne, afin de faire porter les dépenses sur les bonnes entités, voire les business units corrects, mais aussi d’améliorer la documentation de vos transferts internes.

Un dispositif qui se bonifie

Chaque année, votre taux de couverture s’améliore, votre assiette fiscale augmente et votre IP Box devient de plus en plus robuste et optimisée, comme un vin qui gagne en profondeur avec le temps. Cette approche progressive naît de la collaboration durable avec des experts comme MoneyOak. Après la première année, nous connaissons mieux votre écosystème d’innovation, vos processus, vos équipes, etc., ce qui nous permet d’identifier des opportunités «cachées» d’optimisation.

Chaque grand cru a eu son premier millésime. Contactez-nous pour lancer les bases de votre avenir fiscal.