Le régime IP Box soutient les entreprises innovantes, grâce à un taux d’imposition préférentiel de 10%. Vous pensez que ce n’est pas pour vous? Bonne nouvelle, l’innovation n’est pas réservée à SpaceX ou à ChatGPT, votre PME crée aussi de la valeur. On vous explique.
Les grands groupes français l’ont bien compris: le régime IP Box offre de précieux avantages fiscaux. Du côté des PME, c’est une autre histoire. Pourtant, toutes les entreprises peuvent en bénéficier, mais encore faut-il dépasser deux barrières majeures: un, penser que c’est réservé aux génies (et géants) de l’innovation; deux, croire que seuls les brevets comptent. Deux barrières simples à lever!
Pourquoi le régime IP Box vous concerne
Savoir, c’est le pouvoir. Pour l’IP Box, savoir, cela peut vouloir dire un taux préférentiel à l’impôt des sociétés de 10%. Comment en bénéficier? En prenant conscience de vos atouts et des atouts du régime IP Box.
- Oui, vous êtes innovant
Il ne faut pas être une licorne pour bénéficier de l’IP Box. Or, nombre de PME sous-estiment leur capital innovation et passent à côté de ses avantages, simplement parce qu’elles n’ont pas de laboratoires R&D, de brevets, etc. Pourtant, si vous êtes une PME industrielle, vous avez peut-être développé un outil numérique de gestion de la production. Pareil avec votre ERP maison, si vous dirigez une société de services, un cabinet médical, etc. Ce sont des actifs originaux! - Oui, votre logiciel interne est éligible
Saviez-vous aussi que le régime IP Box ne se limite pas aux brevets. Depuis 2019, les logiciels originaux entrent en ligne de compte pour alléger votre charge fiscale: un logiciel encapsulé ou intégré à un service ou à un produit, ou votre software maison, comme un ERP développé par vos équipes, et même s’il ne génère pas de revenus.
20 minutes pour lever le doute
Sans le savoir, vous passez donc peut-être à côté d’un vrai cadeau fiscal. Pour savoir si votre PME peut aller chercher cette manne financière, c’est simple, mais il faut savoir où (et comment) regarder. Bonne nouvelle, chez MoneyOak by EPSA, nous sommes des experts dans ce domaine. En 20 minutes, notre équipe peut vous livrer un premier diagnostic IP Box, sans jargon, sans paperasse, sans engagement.
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