La digitalisation du secteur bancaire et des assurances implique des investissements informatiques. Souvent perçus comme un centre de coûts, ces développements logiciels sont, en réalité, une aubaine, grâce aux avantages fiscaux offerts par le régime IP Box. MoneyOak vous aide à transformer «le plomb en or»…
Le numérique a profondément transformé le paysage bancaire et assurantiel. Face aux attentes croissantes des clients et à la concurrence accrue, les banques et les assurances ont investi massivement, et continuent de le faire, dans la digitalisation de leurs services. Des applications mobiles aux plateformes omnicanales, en passant par les outils de gestion interne, le développement IT est devenu un pilier stratégique. Incontournables, ces investissements technologiques recèlent un potentiel fiscal encore sous-exploité… En effet, le régime IP Box «offre» une manne financière aux entreprises innovantes, puisque cet avantageux levier fiscal permet de payer moins d’impôts, en profitant d’un taux préférentiel d’impôt sur les sociétés sur les revenus nets issus de certains droits intellectuels, notamment les logiciels.
Des conditions favorables
La majorité des groupes bancaires et assurantiels optent pour la centralisation de leurs développements IT au sein de filiales dédiées. Cette organisation répond à des impératifs de compliance stricts et permet de développer des outils digitaux différenciants. Mais elle offre également un avantage fiscal non négligeable, car la refacturation intragroupe des services informatiques peut être considérée comme un revenu éligible dans le cadre du régime IP Box. Et pour cause, ce levier fiscal offre un large spectre en matière d’éligibilité. Les banques et les assurances ont donc tout à gagner en optimisant fiscalement les investissements technologiques du groupe, grâce à l’IP Box.
Une réelle valeur économique
Au-delà de l’aspect fiscal, le recours à l’IP Box permet de valoriser économiquement les départements IT, traditionnellement perçus comme de simples centres de coûts. Et pour cause, les applications bancaires, les plateformes d’assurance, les outils de calcul financier ou les logiciels de conformité sont autant de développements internes potentiellement éligibles, dont les revenus peuvent bénéficier d’un taux d’imposition préférentiel de 10%, contre 25% (2024) au taux normal. Cela signifie donc de réelles économies financières et une valorisation accrue de vos logiciels. Bien entendu, pour exploiter au mieux l’IP Box, vous avez intérêt à confier son application à des experts, comme MoneyOak.
Pour les banques et les assurances, les logiciels sont un atout stratégique, mais aussi une aubaine fiscale, grâce à l’IP Box. MoneyOak est votre partenaire de confiance pour en profiter. On en parle?