Comme tout outil, l’IP Box révèle ses secrets au fil du temps. Mieux que ça, une fois que vous commencez à en profiter, il révèle peu à peu des enjeux fiscaux auxquels vous n’aviez pas pensé. Autant de «nouvelles» opportunités pour votre entreprise !
Le régime IP Box a un impact financier direct sur votre entreprise : la diminution de votre taux d’imposition à l’impôt des sociétés. Mais si vous voulez profiter au maximum des avantages de ce dispositif, vous avez tout intérêt à mener une réflexion globale au sein de votre entreprise.
D’une mise en œuvre «basique»…
L’IP Box peut être appliqué de forme simple et efficace. Concrètement, votre entreprise peut bénéficier d’un taux d’imposition préférentiel de 10%, au lieu du taux normal de 25%, sur les revenus nets issus de vos droits de propriété intellectuelle, entre autres ceux liés aux brevets aux logiciels protégés par droits d’auteur. Un coup de boost financier, puisque vous pouvez améliorer votre résultat net et soulager votre trésorerie. Ces économies d’impôt sont autant de moyens que vous pouvez allouer à la recherche et au développement d’autres technologies et projets innovants. Un moyen de soutenir votre croissance… Mais une fois que vous avez mis le «doigt dedans», vous allez rapidement comprendre que les possibilités sont énormes pour maximiser vos «gains» !
… à une réflexion globale !
Et pour cause, l’application du dispositif IP Box va soulever une série de questions et d’enjeux fiscaux au sein de votre entreprise, qui débouche souvent — croyez-en notre expérience — sur une réflexion au sujet de votre structure fiscale. Par exemple, sur les opportunités d’intégration, le transfert de propriété intellectuelle intragroupe ou encore sur la création d’une ou plusieurs entités spécialement dédiées à la gestion de votre propriété intellectuelle. Toujours avec un objectif : maximiser l’impact positif de l’IP Box. Si vous lancez ce processus de réflexion, il faut, en général, trois à cinq ans pour atteindre un rythme de croisière, le temps que toutes les parties prenantes internes saisissent les mécanismes et le rendent opérationnel.
Bien entendu, MoneyOak est là pour vous accompagner de A à Z, que vous souhaitiez une mise en œuvre «simple» ou une réflexion de fond sur votre structure fiscale. On en parle ?
