Aucun doute, l’IP Box est un atout incontournable pour alléger votre note fiscale. Mais encore faut-il passer des (bonnes) intentions à la pratique… Comment mettre en œuvre ce dispositif ? En interne ou en faisant confiance à des pros ?
Les dirigeants attentifs le savent, l’IP Box est un incitant fiscal immanquable. Une façon de récompenser les efforts d’innovation de votre entreprise, que ce soit grâce à un brevet, un programme d’ordinateur protégé par le droit d’auteur, des procédés de fabrication industriels, des inventions brevetées ou des certificats d’obtention végétale. À la clé ? C’est simple : un taux d’imposition avantageux (10 %) sur les revenus nets liés à ces actifs incorporels. Une façon de soutenir les entreprises qui innovent et investissent dans la R&D sur leur territoire ! Magnifique, mais comment en profiter ?
Facile à comprendre…
Encore une fois, l’IP box n’a rien de sorcier. D’abord, il suffit de répondre à une question : mon logiciel XYZ, par exemple, est-il éligible ? Dans l’affirmative, il ne vous reste plus qu’à faire les calculs, c’est-à-dire identifier les revenus et les dépenses liées. Simple ? Oui, en théorie. Dans la pratique, c’est là que cela se corse… Comment vous assurer que votre développement informatique est vraiment éligible ? Comment déterminer avec précision les revenus et les dépenses ? Si vous avez déjà entendu parler de l’approche Nexus, qui permet de calculer l’IP Box, vous savez que ce n’est pas une partie de plaisir !
Complexe à appliquer
De plus, comme l’IP Box n’est pas un régime automatique ni global, vous devez faire l’exercice pour chaque propriété intellectuelle ! Pour enfoncer le clou, c’est à vous que revient la « charge de la preuve ». Autrement dit, vous êtes tenu de constituer un dossier à disposition de l’administration fiscale, prouvant votre approche de A à Z ! En cas de contrôle, vous devez être en mesure de démontrer, tracer et justifier chacun des éléments (éligibilité, revenus, dépenses, etc.). À ce stade, la vraie question est : avez-vous le temps et les ressources internes pour vous lancer dans cette aventure… pourtant, avantageuse ?
Externaliser ? Vos atouts
Bonne nouvelle, MoneyOak est un cabinet spécialisé, entre autres, dans l’application de l’IP Box. Vous avez tout à gagner, sans y perdre des plumes.
- Gain de temps : après un kick off de 1 h 30, on vous demandera simplement de nous transmettre des données contractuelles et comptables. Le reste ? MoneyOak s’en occupe.
- Sécurité : le risque est évidemment de se prendre un contrôle… sans être préparé à se défendre. En externalisant, vous êtes assuré d’avoir un dossier financier et scientifique en béton, répondant aux attentes de l’administration et aux prérequis de la jurisprudence française et européenne.
- Sans (mauvaises) surprises : comme il s’agit de notre domaine d’expertise, nous sommes au courant des dernières actualités. Vous avez la garantie que tout est géré en accord avec les dernières exigences de l’administration.
- Gain financier : vous avez peut-être plus de propriétés intellectuelles éligibles que vous ne le pensez ! On fera une analyse pointue, en vous proposant des méthodes de valorisation des revenus complexes, avec une économie plus importante — mais sécurisée — à la clé.
Grâce à une méthodologie « no cure, no pay », MoneyOak vous garantit une approche optimale et sécurisée de l’IP Box. Confirmez votre éligibilité !
