Vous avez raté le train de l’IP Box 2022? Grâce à la rétroactivité offerte par ce levier fiscal, vos avantages pour l’exercice 2022 vous attendent encore «en gare» jusqu’au 31 décembre 2025. On vous explique comment prendre votre billet, avant qu’il ne soit trop tard.
L’IP Box renferme bien des atouts! Outre la possibilité de payer moins d’impôts, ce dispositif offre une chance supplémentaire aux entreprises qui ratent leur correspondance fiscale. En effet, vous pouvez l’appliquer rétroactivement et espérer ainsi faire voyager vos revenus d’innovation du passé vers des économies fiscales au présent. Mais, attention, le terminus approche à toute vitesse pour l’exercice 2022…
Le train «IP Box 2022» raté? Des économies envolées
Soyons concrets! En 2022, vous avez généré des revenus liés à certains actifs incorporels éligibles (brevets, logiciels protégés par le droit d’auteur, etc.) et payé «plein pot» l’impôt des sociétés en 2023. Et pour cause, pour diverses raisons, vous n’avez pas activé ou optimisé votre IP box. Résultat, vous avez laissé passer une occasion de première classe, celle de profiter du taux préférentiel de 10% offert par ce régime, au lieu des 25% habituels d’IS.
31 décembre 2025: votre dernier train pour 2022
Bonne nouvelle? Le train de l’IP Box sonne toujours deux fois, grâce au principe de rétroactivité, qui vous permet de rectifier le tir pour des exercices antérieurs. Vous disposez donc d’un billet de réclamation valable jusqu’au 31 décembre 2025. Ce voyage de dernière minute est une aubaine pour valoriser votre propriété intellectuelle et en tirer des économies substantielles. Par contre, une fois cette date dépassée, la ligne de votre IP Box 2022 est définitivement fermée par les «contrôleurs» fiscaux.
Comment monter à bord?
Le processus de réclamation IP Box suit un itinéraire bien établi, en trois grandes escales.
- Préparer les «bagages administratifs»: cela signifie constituer votre dossier fiscal avec toute la paperasse exigée, tout en respectant la forme et le fond. Comptez quelques semaines pour rassembler tous vos documents.
- Présenter le «titre de transport»: cela passe par le dépôt d’une réclamation motivée auprès de l’administration fiscale.
- Attendre la réponse du «chef de gare»: le fisc examine votre dossier et vous donne généralement une réponse sous quelques mois, souvent après quelques échanges intermédiaires.
Pourquoi choisir MoneyOak comme «accompagnateur»?
En théorie, votre réclamation peut être rapidement sur les rails. En pratique, ce voyage de rectification fiscale est loin d’être une ligne directe. Entre délais serrés et complexité de la documentation, vous risquez de subir les contretemps, voire de ne jamais trouver la bonne gare. Grâce à son expertise pointue du régime IP Box, MoneyOak est votre partenaire de première classe pour constituer votre dossier fiscal, sécuriser vos chances de succès, respecter les «horaires» et mener votre entreprise à destination.
Pour votre exercice 2022, le compte à rebours est lancé! N’attendez pas le 31 décembre 2025 pour nous contacter.
