Pour augmenter votre cash et votre résultat net, comptez sur l’IP Box ! Un « généreux » incitant fiscal, permettant d’obtenir un taux d’imposition préférentiel de 10 %. Nous sommes en 2023, mais il n’est pas trop tard pour l’appliquer à vos revenus 2022…
Les avantages de l’IP Box sont nombreux. Grâce à ce régime, vous pouvez réduire immédiatement votre impôt sur les sociétés ; quel que soit votre secteur d’activités ; sans aucune limite à votre économie ; le tout cumulable avec toutes les autres aides en France, comme le crédit d’impôt recherche (CIR) ou le régime d’intégration fiscale. Vous pensez qu’il est trop tard pour en profiter ? Erreur !
Pourquoi l’IP Box vous concerne ?
Vous avez « droit » à l’IP Box, peut-être même sans le savoir. Votre société est soumise à l’IS et affiche des résultats fiscaux positifs ? Elle détient des brevets ou encore des logiciels ? Alors, elle est plus que probablement éligible au régime de l’IP Box et pourrait donc bénéficier d’un taux d’imposition préférentiel de 10 % sur les revenus nets attribuables à ces droits intellectuels ! Vous pouvez donc encore alléger votre note fiscale…
2022, encore jouable !
Bonne nouvelle : il n’est pas trop tard pour appliquer l’IP Box sur votre exercice 2022. En effet, ce régime est déclaratif et il se place en même temps que la remise de la liasse fiscale des comptes annuels. C’est-à-dire ? Si vous clôturez vos comptes au 31 décembre de chaque année, cela doit se faire avant le 15 mai 2023 ; si vous clôturez à une autre date, alors c’est dans les 4 mois et 15 jours après la clôture. Dans les deux cas, c’est encore possible pour l’IP Box.
Comment procéder ?
L’idéal est donc de calculer votre avantage fiscal « IP Box » entre la clôture de l’exercice et le dépôt de la liasse fiscale. Maintenant ! Bien que simple à comprendre, l’application de l’IP Box est parfois complexe… Ni automatique ni global, vous avez en plus la charge de la preuve. Voilà pourquoi vous avez tout intérêt à externaliser votre démarche, un gage de sécurité !
Pour profiter de l’IP Box sur vos revenus 2022, ne perdez plus de temps et contactez MoneyOak, cabinet spécialisé dans l’application de l’IP Box. Vous avez tout à gagner… On en parle ?
