Aucun doute, l’IP Box est un atout incontournable pour alléger votre note fiscale. Mais encore faut-il passer des (bonnes) intentions à la pratique… Comment mettre en œuvre ce dispositif ? En interne ou en faisant confiance à des pros ?

Les dirigeants attentifs le savent, l’IP Box est un incitant fiscal immanquable. Une façon de récompenser les efforts d’innovation de votre entreprise, que ce soit grâce à un brevet, un programme d’ordinateur protégé par le droit d’auteur, des procédés de fabrication industriels, des inventions brevetées ou des certificats d’obtention végétale. À la clé ? C’est simple : un taux d’imposition avantageux (10 %) sur les revenus nets liés à ces actifs incorporels. Une façon de soutenir les entreprises qui innovent et investissent dans la R&D sur leur territoire ! Magnifique, mais comment en profiter ?

Facile à comprendre…

Encore une fois, l’IP box n’a rien de sorcier. D’abord, il suffit de répondre à une question : mon logiciel XYZ, par exemple, est-il éligible ? Dans l’affirmative, il ne vous reste plus qu’à faire les calculs, c’est-à-dire identifier les revenus et les dépenses liées. Simple ? Oui, en théorie. Dans la pratique, c’est là que cela se corse… Comment vous assurer que votre développement informatique est vraiment éligible ? Comment déterminer avec précision les revenus et les dépenses ? Si vous avez déjà entendu parler de l’approche Nexus, qui permet de calculer l’IP Box, vous savez que ce n’est pas une partie de plaisir !

Complexe à appliquer

De plus, comme l’IP Box n’est pas un régime automatique ni global, vous devez faire l’exercice pour chaque propriété intellectuelle ! Pour enfoncer le clou, c’est à vous que revient la « charge de la preuve ». Autrement dit, vous êtes tenu de constituer un dossier à disposition de l’administration fiscale, prouvant votre approche de A à Z ! En cas de contrôle, vous devez être en mesure de démontrer, tracer et justifier chacun des éléments (éligibilité, revenus, dépenses, etc.). À ce stade, la vraie question est : avez-vous le temps et les ressources internes pour vous lancer dans cette aventure… pourtant, avantageuse ?

Externaliser ? Vos atouts

Bonne nouvelle, MoneyOak est un cabinet spécialisé, entre autres, dans l’application de l’IP Box. Vous avez tout à gagner, sans y perdre des plumes.

1. Gain de temps : après un kick off de 1 h 30, on vous demandera simplement de nous transmettre des données contractuelles et comptables. Le reste ? MoneyOak s’en occupe.
2. Sécurité : le risque est évidemment de se prendre un contrôle… sans être préparé à se défendre. En externalisant, vous êtes assuré d’avoir un dossier financier et scientifique en béton, répondant aux attentes de l’administration et aux prérequis de la jurisprudence française et européenne.
3. Sans (mauvaises) surprises : comme il s’agit de notre domaine d’expertise, nous sommes au courant des dernières actualités. Vous avez la garantie que tout est géré en accord avec les dernières exigences de l’administration.
4. Gain financier : vous avez peut-être plus de propriétés intellectuelles éligibles que vous ne le pensez ! On fera une analyse pointue, en vous proposant des méthodes de valorisation des revenus complexes, avec une économie plus importante — mais sécurisée — à la clé.

Grâce à une méthodologie « no cure, no pay », MoneyOak vous garantit une approche optimale et sécurisée de l’IP Box. Confirmez votre éligibilité !